Séance du 28 février 2023
Coupes affouagères Année 2023-2025 – DE_2023_001
Convention de mise à disposition du secrétariat comptable et administratif pour le SDTV26 pour la période du 01/01/2023 au 31/12/2023 – DE_2023_002
Achat parcelles ESSET/SNCF – DE_2023_003
Acquisition de la parcelle AA 487 DAH – DE_2023_004
Convention CAUE – Salle Polyvalente – DE_2023_005
SIFA – Désignation personnel communal – DE_2023_006
Contrat de Location de Longue Durée sur 5 ans d’un véhicule Citroën Berlingot Van fourgon électrique – DE_2023_007
Autorisation à Madame le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur le budget M57 – DE_2023_008
Autorisation à Madame le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur le budget M49 – DE_2023_009 ( supprimer à l’ordre du jour)
Budget Eau et Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2022 – DE_2023_010
Budget Eau et Assainissement : vote du Compte Administratif 2022 – DE_2023_011
Budget Eau et Assainissement : affectation du résultat Budget de l’eau 2022 sur l’exercice 2023 – DE_2023_012
Budget Eau et Assainissement : vote des tarifs pour l’année 2023 – DE_2023_013
Budget Eau et Assainissement : vote du budget 2023 – DE_2023_014
Caisse d’Épargne : Crédit relais – M49 – DE_2023_015
Séance du 07 décembre 2022
Attribution de chèques cadeaux pour l’année 2022 – DE_2022_075
Décision Modificative N°3 budget de la commune – DE_2022_076
Décision Modificative n°1 Budget de l’eau – DE_2022_077
Service commun application du droit des sols – DE_2022_078
Renouvellement de la compagnie d’assurance pour la couverture des risques de la commune, du personnel et des élus – DE_2022_079
Modification du bail à usage professionnel – DE_2022_080
SCI Les Sources des Estubiers : Cession d’une partie du domaine public ordinaire – DE_2022_081
Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement DECLALOC – DE_2022_082
Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 26 – DE_2022_083
Demande de subventions pour une télé-surveillance des compteurs d’eau – DE_2022_084
Avenant convention avec COVED indemnité de relogement du motocross – DE_2022_085
Séance du 17 octobre 2022
SIFA : Sortie des communes : Mornas, Mondragon et Piolenc – DE_2022_062
SIFA : Demande d’adhésion de trois nouvelles communes : Pontaix, Pont Saint Esprit, Sainte Cécile les Vignes – DE_2022_063
Propositions de non valeurs Budget de l’eau – DE 2022 064
Institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution d’exonération DE_2022_065
Modification du temps de travail d’un poste d’aqent adjoint techninue à temps non complet crée initialement pour une durée de 26 heures par semaine – DE_2022_066
Demande de subventions : Installation de volets électriques résidence des Oliviers – DE_2022_067
Demande de subventions : Installation d’une climatisation dans le local des infirmières – DE_2022_068
Groupement de commandes marché public réfection de voiries et réseaux d’eaux pluviales – Convention entre la commune de Pierrelatte coordinatrice et les communes de Clansayes, la Garde d’Adhémar, Les Granges Gontardes, Baume de Transit et Donzère – DE_2022_069
Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED – DE_2022_070
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC d’eau potable 2021 – DE_2022_071
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC d’assainissement 2021 DE_2022_072
Rapport d’activité 2021 du Syndicat d’lrriqation de la Drôme SID- DE_2022_073
Séance du 20 septembre 2022
Convention Relais Petite Enfance (ex RAM) – DE_2022_056
Taux de reversement de la taxe d’aménagement à la CCDSP – DE_2022_057
Vente de la parcelle A 296 aménagement “Domaine du Vallon” commune de Les Granges Gontardes / Société NEXITY – DE_2022_058
Voirie communale : Mise à jour de la longueur de la voirie communale et de son classement.- DE_2022_059
Rapport d’activité 2021 de la Communauté de Commune de Drôme Sud Provence – DE_2022_060
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – Année 2021. – DE_2022_061
Séance du 29 août 2022
Bail à usage professionnel. – DE_2022_052
Périscolaire : Convention Communale – Association MOSAIC – DE_2022_053
La modification des statuts du Syndicat Départemental de TéléVision de la Drôme – DE_2022_054
Motion de soutien à la candidature de la Drôme sud tricastin pour accueillir deux réacteurs d’EPR de seconde génération (EPR2) – DE_2022_055
